Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STITCH'S
HEADWELL CORPORATION LTD, LIMITED COMPANY

Numéro de dépôt :
3298375
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2024
STITCH\'S de HEADWELL CORPORATION LTD

Présentation de la marque STITCH'S

Déposée le 18 juin 2004 par HEADWELL CORPORATION LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STITCH'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est HEADWELL CORPORATION LTD, LIMITED COMPANY domicilié(e) Park House, 1 Russel Gardens, NW11 9NJ – LONDON - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER Marie domicilié(e) Parc Club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque STITCH'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STITCH'S est expirée depuis le 18 juin 2024.

HEADWELL CORPORATION LTD a également déposé les autres marques suivantes : RANGOON , HEADWELL , RUCHERS LANDAIS , EMAXAN-5G , REINEDABEILLE , RANGOON , RANGOON , SOMMETONINE , RANGOON , TELOMERAGE


HEADWELL CORPORATION LTD, LIMITED COMPANY - Park House, 1 Russel Gardens, NW11 9NJ – LONDON - Royaume-Uni


ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER Marie - Parc Club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531177 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531178 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2014 n°2558164 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-19

Inscription le 18 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729314 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Tissus couvertures de lit et de table. Linge de bain [à l'exception de l'habillement]. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table [en matières textiles]. Serviettes de toilette [en matières textiles]. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Couvertures de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.